Informations légales

  1. Présentation de la Société, du site et objet du règlement

    Le site MondeCafés.com accessible à l'adresse www.mondecafes.com (et ses déclinaisons locales dans le monde entier) est édité par la société MondeCafés SAS, au capital de 99 535 €, dont le siège social est au 25 rue de Joinville 94120 Fontenay-sous-Bois, France.
    N° TVA intracommunautaire : FR17518976030.
    Enregistrement CNIL : 1409607.

    Le directeur de la publication est : Monsieur Graeme Villeret.

    Le fournisseur de l'hébergement est : Alchemy Communications, Inc. Situé 1200 W. 7th Street, #L1-100 Los Angeles, CA 90017, USA.

    MondeCafés SAS est une société spécialisée dans les guides urbains des meilleurs lieux où sortir dans les grandes villes du monde.

    MondeCafés fournit à l'utilisateur son service sous réserve que l'utilisateur s'engage à respecter les présentes conditions d'utilisation (ci-après dénommées "Conditions d'Utilisation") que MondeCafés sera libre de modifier à tout moment. Il est donc conseillé à l'utilisateur de se référer régulièrement à la dernière version des Conditions d'Utilisation disponible en permanence sur le site.

    Sauf disposition expresse contraire, toute nouvelle caractéristique qui améliore ou augmente un ou plusieurs services existants ou tout nouveau service lancé par MondeCafés seront soumis aux présentes Conditions d'Utilisation.

  2. Conditions d'Utilisation

    II.1 Qualité pour utiliser le Service

    Pour pouvoir utiliser le Service, l'utilisateur doit posséder un accès internet, dont les éventuels coûts sont à sa charge.

    Chaque utilisateur s'engage à fournir à MondeCafés des renseignements exacts sur son identité. Afin de permettre un fonctionnement technique harmonieux du Service, certaines contraintes techniques doivent être respectées par les utilisateurs.

    Du fait de la constante évolution technique du réseau Internet dans ce domaine, ces contraintes sont susceptibles d'être modifiées au cours de l'exécution de ce contrat. D'une manière générale, les utilisateurs sont tenus de respecter les indications techniques fournies dans le présent article afin de pouvoir avoir accès au site et utiliser les services proposés de manière optimale.

    II.2 Conditions particulières applicables à certaines rubriques

    II.2.1 Utilisation de la rubrique Critiques

    Il existe sur le site web (et ses différents supports) à ce jour la rubrique intitulée "Critiques" qui permet à l'utilisateur de donner son avis (ci-après "son Avis").

    Les Critiques que MondeCafés publie dans cette rubrique n'engagent que leur auteur et ne représentent en aucun cas un quelconque avis, conseil officiel de MondeCafés.

    En donnant son Avis dans cette rubrique du Site MondeCafés, l'utilisateur cède expressément et gracieusement à MondeCafés tous droits de propriété intellectuelle y afférant et notamment le droit de reproduction, de représentation, d'adaptation, sur tout support et en tout format connus ou inconnus à ce jour, pour le monde entier et pour la durée légale de protection des droits d'auteur.

    Dans ce cadre, l'utilisateur s'engage à n'utiliser cette rubrique que pour envoyer des messages et des informations qui sont propres à cette rubrique. Ainsi, lorsque l'utilisateur communique son Avis dans la rubrique Critiques, il s'engage, sans que la liste ci-après soit limitative, à ne pas :

    • diffamer, abuser, harceler ou menacer quiconque, ni à violer les droits d'autrui tels que par exemple les droits de la personne, le droit à la vie privée, le droit à la dignité humaine.
    • L'utilisateur est seul et unique responsable des propos tenus dans son Avis et à ce titre garantit MondeCafés contre tout recours et/ou actions que pourrait intenter toute personne et ce du fait de la diffusion de son Avis sur le Site web. L'utilisateur assumera toutes charges et paiements concernant cesdites personnes quelle qu'en soit la cause ou la raison qui pourraient être dûs ou réclamés.
    • MondeCafés se réserve la possibilité discrétionnaire de publier ou non son Avis sur son Site web, de le céder à un tiers, de le modifier, de l'adapter ou de le traduire en toute langue, de le conserver en ligne ou de le supprimer à tout moment et sans avoir à en informer l'utilisateur préalablement.

    L'utilisateur choisira son identifiant et son mot de passe sous réserve du respect de la législation française et plus particulièrement de la législation relative au respect de l'ordre public et des bonnes mœurs.

    A ce titre, MondeCafés se réserve le droit de refuser tout identifiant et tout mot de passe ne respectant pas la législation telle que définie ci-dessus.

    Le mot de passe est personnel et confidentiel. L'utilisateur est seul responsable de l'utilisation de son mot de passe. L'utilisateur s'engage à conserver secret son mot de passe et à ne pas le divulguer sous quelque forme que ce soit.

    Si dans la vie courante nous sommes tous tenus de respecter des règles d'usage et de bienséance, nous demandons à tous les utilisateurs de faire de même lors de l'utilisation du site MondeCafés.

    L'utilisateur a la possibilité d'apposer sur le site une signature, accessible à tous, dans un espace personnel où il peut gérer son identité. A ce titre l'utilisateur s'engage à respecter les règles et obligations telles que décrites ci-dessus.

    Dans le cas où un utilisateur manquerait ainsi à ses obligations, nous nous réservons le droit de l'exclure du site. Voici donc une liste non exhaustive de règles que chaque utilisateur du site s'engage à respecter en toutes circonstances et ce pour le bon déroulement de son séjour sur le site MondeCafés.com :

    Il s'engage ainsi, notamment, à ne pas diffuser tout message ou toute information quelle que soit sa forme ou sa nature :

    • contraire à l'ordre public et aux bonnes mœurs,
    • à caractère injurieux, diffamatoire, raciste, xénophobe, révisionniste ou portant atteinte à l'honneur ou à la réputation d'autrui,
    • incitant à la discrimination, à la haine d'une personne ou d'un groupe de personnes à raison de leur origine ou de leur appartenance ou de leur non-appartenance à une ethnie, une nation ou une religion déterminée,
    • menaçant une personne ou un groupe de personnes,
    • à caractère pédophile,
    • incitant à commettre un délit, un crime ou un acte de terrorisme ou faisant l'apologie des crimes de guerre ou des crimes contre l'humanité,
    • incitant au suicide,
    • permettant à des tiers de se procurer directement ou indirectement des logiciels piratés, des numéros de série de logiciels, des logiciels permettant des actes de piratage et d'intrusion dans les systèmes informatiques et de télécommunications, des virus et autres bombes logiques et d'une manière générale tout outil logiciel ou autre permettant de porter atteinte aux droits d'autrui et à la sécurité des personnes et des biens.

    L'utilisateur s'engage à respecter les droits d'autrui, et notamment :

    • les droits de la personnalité (tels que le droit à l'image, droit au respect de la vie privée)
    • les droits des marques,
    • les droits d'auteurs (notamment sur les logiciels, les sons, les images, les photographies, les textes, les images animées) et les droits voisins (artistes interprètes, producteurs de phonogrammes et de vidéogrammes et les droits sui generis des producteurs de bases de données)
    • d'une manière générale, les droits des personnes et des biens.

    L'utilisateur s'engage à respecter l'image et la réputation de MondeCafés et à ne pas se livrer à des déclarations et/ou des actions quelconques portant atteinte à MondeCafés.

    De façon générale, l'utilisateur s'interdit toute action susceptible d'entraver le bon fonctionnement de MondeCafés.

    II.2.2 Réservation de restaurant en ligne

    MondeCafés donne à l'utilisateur la possibilité de réserver un restaurant dans certains d’entre eux. Accessible en cliquant sur un bouton de réservation situé sur les pages des restaurants réservables en ligne, cette réservation se fait en partenariat avec la société LaFourchette. Voir les conditions générales d’utilisation de leur service sur leur site.

  3. Informations personnelles

    Lors de l'utilisation du Service, l'utilisateur pourra être amené à divulguer des données le concernant telles que son nom, son adresse électronique...

    La collecte de ces informations permettra à MondeCafés d'adopter un mode de gestion individualisé de ses utilisateurs, offrant ainsi aux utilisateurs la possibilité de cibler les besoins de chacun d'entre eux. Sur la base de ces formulaires remplis et de ces informations ainsi obtenues, les utilisateurs donnent leur consentement exprès à l'éventuelle constitution d'un fichier.

    MondeCafés s'engage à faire ses meilleurs efforts afin de mettre en œuvre des mesures techniques et d'organisation pour protéger les données à caractère personnel.

    En application de la Loi du 6 janvier 1978 relative à l'informatique, aux fichiers et aux libertés, chaque utilisateur dispose des droits d'opposition, d'accès et de rectification des données le concernant. Ainsi, il peut exiger que soient rectifiées, complétées, clarifiées, mises à jour ou effacées les informations le concernant qui sont inexactes, incomplètes, équivoques, périmées ou dont la collecte ou l'utilisation, la communication ou la conservation est interdite.

    Chaque utilisateur peut exercer ce droit à tout moment en envoyant un courriel à l'adresse suivante : info @ mondecafes . com

    Ces données conserveront un caractère strictement confidentiel sauf autorisation exprès de l'internaute ou dans des circonstances très particulières notamment lorsque leur divulgation est nécessaire à l'identification, à l'interpellation ou à la poursuite en justice de tout individu susceptible de porter préjudice ou atteinte à MondeCafés ou à toute autre personne ; c'est-à-dire lorsque MondeCafés se verra légalement contraint de le faire.

    L'utilisateur déclare qu'il connaît parfaitement les caractéristiques et les contraintes de l'Internet. Il reconnaît notamment qu'il est impossible de garantir que les données que l'utilisateur aura transmises via Internet seront sécurisées à 100%. MondeCafés ne pourra être tenu responsable des incidents qui pourraient découler de cette transmission. L'utilisateur les communique donc à ses risques et périls. Nous ne pouvons qu'apporter l'assurance que MondeCafés use de tous les moyens mis à sa disposition pour garantir un maximum de sécurité.

    De manière générale, il est recommandé aux utilisateurs de manier leurs informations personnelles avec beaucoup de prudence ; nous rappelons à toutes fins utiles qu'ils restent seuls responsables de leur communication.

  4. Utilisation du Service

    Tout utilisateur s'interdit d'utiliser le Service à des fins de commerce et d'une manière générale de proposer des produits et des services le rémunérant de manière directe ou indirecte.

    L'utilisateur s'engage à ne pas diriger les internautes directement (Lien hypertexte) ou indirectement vers d'autres sites Internet qui seraient susceptibles de ne pas respecter la législation applicable et le présent règlement.

    L'utilisateur s'interdit de "revendre" ou de mettre à disposition d'un tiers et/ou des autres utilisateurs, à titre onéreux et/ou gratuit, le Service.

    Tout message publicitaire, de promotion, de parrainage rémunérant l'utilisateur sous quelque forme que ce soit, est interdit au sein du Service.

    Toute utilisation du Service devra s'effectuer dans le strict respect de la netiquette (règles et mesures en vigueur sur Internet) sous peine de se voir infliger les sanctions y figurant.

    MondeCafés peut décider à tout moment de mettre fin à l'un ou à l'ensemble des services cités dans le cadre des présentes ; à fortiori, toutes les modifications nécessaires pourront être apportées sans préavis et sans que l'utilisateur dispose d'un recours à l'encontre de MondeCafés.

  5. Indemnisation

    L'utilisateur s'engage à garantir et indemniser MondeCafés, ainsi que ses sociétés soeurs ou affiliées, ses représentants, ses salariés, ses partenaires, contre tout dommage, plainte ou demande émanant de tiers consécutif à l'envoi, l'affichage, le téléchargement, la diffusion ou la transmission de contenu par l'utilisateur sur le Service, à l'utilisation du Service, à la violation des Conditions d'Utilisation, ou des droits d'autrui ou de l'ordre public. Cette garantie couvrant tant les indemnités qui seraient éventuellement versées que les honoraires d'avocat et frais de justice dans une limite raisonnable.

  6. Garantie

    Garanties techniques - Disponibilité des services

    MondeCafés s'efforce dans la mesure du possible de maintenir accessible le Service 7 jours sur 7 et 24 heures sur 24, mais n'est tenu à aucune obligation d'y parvenir.

    MondeCafés peut donc interrompre l'accès, notamment pour des opérations de maintenance et de mise à niveau, ou pour toute autre raison, notamment technique.

    MondeCafés n'est en aucun cas responsable de ces interruptions et des conséquences qui peuvent en découler pour l'utilisateur ou tout tiers.

    Il est rappelé que MondeCafés peut mettre fin ou modifier les caractéristiques de ces services à tout moment, et cela sans préavis.

    Par ailleurs l'utilisateur déclare et garantit qu'il connaît parfaitement les caractéristiques et les contraintes de l'Internet, et notamment que les transmissions de données et d'informations sur l'Internet ne bénéficient que d'une fiabilité technique relative, celles-ci circulant sur des réseaux hétérogènes aux caractéristiques et capacités techniques diverses, qui perturbent l'accès ou le rendent impossibles à certaines périodes.

    L'utilisateur accepte le fait que MondeCafés ou ses fournisseurs ne pourront en aucun cas être tenus responsables de tout dommage matériel et/ou immatériel et/ou direct et indirect de quelque nature que ce soit et/ou découlant de l'utilisation ou de l'impossibilité d'utiliser le Service.

    MondeCafés n'est en aucun cas responsable, sans que cette liste soit limitative :

    • du contenu des services consultés et de manière générale de toutes informations et/ou données diffusées sur les services consultés,
    • du fonctionnement des logiciels,
    • des messages et informations transmises par le biais des critiques,
    • et de manière générale de la transmission de toute données et/ou informations sur Internet,
    • de tout cas de force majeure selon l'interprétation des tribunaux français,
    • en cas d'interruption des réseaux d'accès ou accessibles par www.mondecafes.com . En cas de défaillance du matériel de réception ou des lignes téléphoniques,
    • en cas de pertes de données et/ou de transaction effectuée par le biais de MondeCafés,
    • notamment toute perte de bénéfices, interruption d'activité, pertes de données ou autre perte de nature pécuniaire.

    Par ailleurs, tout matériel téléchargé et/ou obtenu, de quelque manière que ce soit lors de l'utilisation du site MondeCafés et plus généralement du Service, l'est aux risques et périls de l'utilisateur et MondeCafés ne saura aucunement être responsable des dommages, pertes de données subis par leur ordinateur.

    MondeCafés ne pourra être tenu responsable en cas de poursuites judiciaires à l'encontre de l'utilisateur et/ou de ses préposés du fait de l'usage du Service.

    L'utilisateur est responsable envers MondeCafés et/ou les tiers de tout préjudice matériel et/ou immatériel et/ou direct et indirect de quelque nature que ce soit causé par l'utilisateur et/ou ses préposés lors de l'utilisation par l'utilisateur du Service.

    MondeCafés dégage toute responsabilité en cas d'utilisation du Service non conforme aux présentes.

    Il appartient à l'utilisateur de prendre toutes les mesures appropriées de façon à protéger ses propres données et ou logiciels de la contamination par d'éventuels virus circulants sur le réseau Internet.

  7. Propriété intellectuelle - Droit d'auteur - Droits voisins

    MondeCafés est propriétaire exclusif de tous les droits de propriété intellectuelle tant sur la structure que sur le contenu du Site web ou a acquis régulièrement les droits permettant l'exploitation de la structure et du contenu de Site web, sans aucune limitation.

    MondeCafés concède à l'utilisateur le droit d'utiliser le site web et le Service pour ses besoins, à l'exclusion de toute utilisation lucrative.

    Sous réserve des droits concédés ci-dessus à l'utilisateur, il est notamment interdit de copier, reproduire, représenter, modifier et/ou exploiter, de quelque façon que ce soit et à quelque fin que ce soit, tout ou partie de la structure et du contenu du Service et du Site web.

    Tout téléchargement, dès lors qu'il n'est pas explicitement permis, est formellement interdit ; tout téléchargement abusif qui serait constaté pourrait entraîner de la part de MondeCafés et/ou de tout tiers concerné la prise de sanctions qui se révéleraient appropriées, notamment en cas de violation des droits de la propriété intellectuelle.

  8. Cookies

    Afin de faciliter la procédure d'inscription puis l'utilisation du site MondeCafés, et de permettre à MondeCafés de proposer des services personnalisés et d'améliorer la performance des contenus du site, l'utilisateur est informé qu'un ou plusieurs cookies seront placés sur son disque dur.

    MondeCafés se réserve la possibilité d’utiliser ces cookies pour personnaliser l’affichage des publicités notamment en fonction de vos habitudes de navigation.

    MondeCafés utilise également les services de sociétés publicitaires tierces qui affichent des publicités lors de votre visite sur notre site. Ces sociétés peuvent être amenées à utiliser des informations (excluant votre nom, adresse, numéro de téléphone, adresse courrielle) sur vos visites sur ce site et d'autres sites, afin de vous soumettre à des publicités sur des produits et services en affinité avec vos intérêts. L'utilisateur est informé qu'il peut s'opposer à leur mise en place en suivant la procédure indiquée sur son navigateur. Néanmoins, l'utilisation du site MondeCafés pourrait dans ce cas se révéler altérée, voire impossible.

  9. Résiliation

    L'utilisateur garantit MondeCafés contre tout recours et/ou toute réclamation de toute personne, du fait de sa suspension ou liées à l'utilisation du Service et/ou qui pourrait gêner l'exploitation du site MondeCafés et/ou la bonne exécution des présentes, et/ou qui demanderait des sommes quelconques à MondeCafés au titre notamment de l'utilisation du Service.

    L'utilisateur s'engage à agir avec diligence pour répondre à toute réclamation. L'utilisateur tiendra MondeCafés indemnisé à tout moment à première demande contre toute action, procédure, plainte, demande, frais d'avocats, d'expertise, frais fiscaux, sommes jugées, dommages et intérêts quelle que soit leur origine, directe ou indirecte, et toutes avances effectuées, liés au non-respect par l'utilisateur de l'un quelconque des engagements définis aux présentes et/ou à l'utilisation du service.

  10. Force majeure

    Aucune des deux parties ne peut être tenue pour responsable vis à vis de l'autre partie de la non exécution ou des retards dans l'exécution d'une obligation du présent contrat qui seraient dus au fait de l'autre partie consécutivement à la survenance d'un cas de force majeure tel qu'habituellement reconnu par la jurisprudence.

    Le cas de force majeure suspend les obligations nées du présent contrat pendant toute la durée de son existence.

  11. Divers

    Le présent règlement est soumis au droit français. En cas de litige ou contestation sur l'interprétation ou sur l'exécution d'une quelconque de ses stipulations et à défaut d'accord amiable entre les parties, les tribunaux français seront seuls compétents.

    Pour toute question relative au fonctionnement du Site web et aux présentes conditions d'utilisation, vous pouvez envoyer un courriel à l'adresse suivante : info @ mondecafes . com